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Présentation
PRESENTATION
 
Comité de coordination technique
Rôle
Composition et attributions

Composition :

Le comité de coordination technique est composé d'un représentant désigné par chacun des 3C de la région et de 6 membres élus par l'assemblée générale, soit un total de 12 membres.

Il est élu pour une période de 3 ans renouvelable.

Attributions :

Le comité de coordination technique propose les objectifs et actions du réseau au comité stratégique opérationnel et veille à leur réalisation.

Il a tout pouvoir pour déterminer les moyens les plus adéquats à la réalisation de ces objectifs (formalisation de commissions techniques, consultations d'experts) et rend compte du suivi des travaux au comité stratégique décisionnel du réseau.

Les modalités de fonctionnement sont définies dans les statuts de l"association annexés à la présente convention.

Toute personne appelée à intervenir pour le réseau, en raison d'une fonction ou d'une mission temporaire ou permanente, est tenue au respect du secret de la confidentialité, du secret professionnel dans les conditions prévues par le Code pénal, ainsi qu'à une obligation de discrétion professionnelle.

Maj le 06/06/2007

Samedi 10 Mai 2008