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Présentation
Le réseau
Textes fondateurs
Convention constitutive
Comité de coordination technique
Comité stratégique décisionnel
Cellule de coordination
PRESENTATION
 
Textes fondateurs
Textes fondateurs de la cancérologie
Circulaire DHOS/CNAMTS/INCA/2007/357 du 25 septembre 2007 relative aux réseaux régionaux de cancérologie
Schéma Régional d'Organisation Sanitaire III 2006-2011 : volet cancérologie
Circulaire DHOS/SDO/SDO/2005/101 du 22 février 2005 relative à l'organisation des soins en cancérologie
Le Plan national de lutte contre le cancer 2003-2007
Le décret n°2002-1463 du 17 décembre 2002 relatif aux critères de qualité et conditions d'organisation, de fonctionnement ainsi que d'évaluation des réseaux de santé et portant application de l'article L.6321-1 du code de la santé publique
Le décret n°2002-1298 du 25 octobre 2002 relatif au financement des réseaux et portant application des articles L.162-43 à L.162-46 du code de la sécurité sociale et modifiant ce code
La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
Circulaire DGS/SQ 2/DAS/DH/DSS/DIRMI n° 99-648 du 25 novembre 1999 relative aux réseaux de soins préventifs, curatifs, palliatifs ou sociaux
Circulaire DGS/DH/AFS n° 98-213 du 24 mars 1998 relative à l'organisation des soins en cancérologie dans les établissements d'hospitalisation publics et privés
Circulaire DH/EO n° 97-277 du 9 avril 1997 relative aux réseaux de soins et communautés d'établissements

Vendredi 30 Juillet 2010